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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gilles ROBIN
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ANDRE PEALAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDRE PEALAT
Gilles ROBIN, SARL

Numéro de dépôt :
4000076
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2023
ANDRE PEALAT de Gilles ROBIN

Présentation de la marque ANDRE PEALAT

Déposée par voie électronique le 22 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gilles ROBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANDRE PEALAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gilles ROBIN domicilié(e) LD Les Châssis - 26600 - MERCUROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 743 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB AVOCAT, Mme. Valérie BARALO domicilié(e) Immeuble Le Number One, 25 Rue Chopin - 26000 - VALENCE - France.

La marque ANDRE PEALAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000076.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDRE PEALAT est expirée depuis le 22 avril 2023.

Gilles ROBIN a également déposé les autres marques suivantes : Terroir des Chassis , RG , Les Marelles-Mercurol , LES EDITIONS PERDUES , ALBERIC BOUVET , 19/20 , CHASSIS COTEAUX , L'AFFICHE CARAÏBE


Gilles ROBIN, SARL - LD Les Châssis - 26600 - MERCUROL - France - SIREN 448743930


AB AVOCAT, Mme. Valérie BARALO - Immeuble Le Number One, 25 Rue Chopin - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.